J.O. Numéro 12 du 15 Janvier 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00736

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 20 décembre 1999 portant nomination et titularisation (ingénieurs du corps des mines)


NOR : ECOI0000006A




Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 20 décembre 1999, les ingénieurs du corps des mines ci-après désignés, inscrits au tableau d'avancement complémentaire 1998 et au tableau d'avancement 1999, sont nommés à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant :
A compter du 1er septembre 1998
M. Geiger (Philippe).
M. Le Pas de Sécheval (Helman).
M. Dure (Daniel).
Mme Chaussignand (Corinne).
M. Chastel (Xavier).
M. Schmitt (Alain).

A compter du 1er octobre 1998
M. Daulmerie (Christophe).
M. Mignon (Hervé).

A compter du 5 octobre 1998
Mme Ribert (Isabelle).
M. Sauvalle (Bruno).

A compter du 1er janvier 1999
M. Zacklad (Guy).

A compter du 15 avril 1999
M. Bergeot (Laurent).